Faire tarir les sources financières des organisations terroristes est l’un des moyens les plus efficaces pour lutter contre le terrorisme, ce dont se chargent les systèmes de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme dans le monde, qui coupent court au soutien financier et économique permettant aux terroristes de planifier leurs attentats et de préparer et mener d’horribles opérations terroristes.

Blanchiment d’argent et terrorisme
Le Fonds Monétaire International (FMI) a publié, sur son site Web officiel, le 30 Septembre 2016, un article intitulé: «Le Fonds et la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme», dans lequel il indique que le blanchiment d’argent est le fait de dissimuler la source illicite des avoirs acquis à partir d’activités criminelles pour cacher le lien entre l’argent et l’activité criminelle d’origine. Quant au financement du terrorisme, il vise à collecter et à traiter des actifs, en vue de fournir aux terroristes les ressources nécessaires pour mener à bien leurs activités.

Bien que ces deux phénomènes diffèrent à bien des égards, nous constatons que tous deux exploitent les défaillances des systèmes financiers permettant de dissimuler l’identité et de mener des transactions financières opaques, afin de préserver la confidentialité.

En raison du risque accru de blanchiment d’argent et de l’inquiétude des autorités officielles au niveau international, le Groupe d’Action Financière (GAFI) a été créé lors du Sommet du G7, tenu à Paris en 1989. Il s’agit d’un organisme international chargé de fixer des normes précises et de mettre en œuvre des mesures juridiques, réglementaires et opérationnelles de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, et d’autres menaces liées à l’intégrité du système financier international, ce qui en fait un organe ayant pour mission de générer la volonté politique nécessaire pour provoquer de sérieuses réformes législatives et réglementaires nationales à cet égard.

Le GAFI a élaboré une série de recommandations qui sont devenues des normes internationales adoptées pour lutter contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Ces recommandations ont été émises en 1990, puis amendées en 1996, 2001, 2003 et en 2012 pour s’assurer qu’elles sont mises à jour et adaptées à la situation mondiale et internationale.

Le GAFI est une entité intergouvernementale comptant 39 membres, travaillant en étroite coopération avec d’autres grandes organisations internationales, notamment le Fonds Monétaire International, la Banque Mondiale, les Nations Unies et des organismes régionaux similaires telle l’Équipe de Procédures Financières sur le Blanchiment de Capitaux (FSRBs). 

Confrontation et lutte
Les normes de lutte contre le blanchiment d’argent ont été considérablement développées et nombre d’améliorations dont les normes d’intégrité y ont été apportées entre 1990 et 2012, pour protéger le système financier mondial; et les gouvernements ont été dotés d’outils modernes pour prendre des mesures strictes contre la criminalité financière. Les recommandations du GAFI ont abouti à quarante recommandations sur la lutte contre le blanchiment d’argent et neuf recommandations liées à la lutte contre le financement du terrorisme, en plus des mesures sur le commerce des armes de destruction massive et les normes contre les connexions corruption-financement des activités terroristes.

Au cours de l’année 2019, le Conseil de Sécurité des Nations Unies a publié la Résolution n° (2462), au titre du Chapitre 7, de la Charte des Nations Unies. Cette décision se distingue par son exhaustivité et sa haute précision scientifique, car elle a été minutieusement préparée pour cerner toutes les méthodes possibles de blanchiment d’argent associé au financement du terrorisme. Cette Résolution comprend 38 articles et se fonde principalement sur la Résolution (1373), publiée en 2001, interdisant à tous les États Membres de faciliter l’action des organisations terroristes et de leur fournir des armes.

La décision affirmait l’importance d’adhérer aux quarante recommandations du (GAFI) et exigeait des États Membres qu’ils introduisent des amendements dans leurs systèmes juridiques et judiciaires, pour permettre des procédures strictes contre tout type de financement du terrorisme, en s’appuyant sur le droit international, et en particulier le droit international humanitaire, les lois sur les Droits de l’homme et les lois sur les migrations des groupes.

La Résolution inclut également les méthodes de coopération pour le gel des avoirs associés au blanchiment de fonds terroristes, en menant une enquête complète sur les secteurs économiques non bancaires pouvant permettre de transférer des fonds de groupes terroristes, tels que les secteurs de la construction, de l’alimentation et des produits pharmaceutiques.

La Résolution appelle également à coopérer avec le secteur privé pour former des bases d’informations susceptibles de renforcer le système d’échange d’informations sur divers comptes, et sur les flux monétaires transfrontaliers à travers divers moyens, tels que les virements, les cartes prépayés et les transferts irréguliers, sans omettre toute procédure suspecte de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme.

L’impact significatif des actifs virtuels et des initiatives de financement participatif s’impose dans le contenu de la Résolution, vu que ces actifs constituent actuellement une source majeure de blanchiment d’argent, ce qui souligne la nécessité du suivi précis via Internet et les sites de réseaux sociaux, afin d’acquérir une meilleure connaissance des astuces de transfert d’argent illicite et de mieux contrôler les méthodes qui menacent sérieusement la lutte contre le blanchiment d’argent associé au terrorisme.

Résultats et défis
Les résultats des décisions internationales en matière de lutte contre le blanchiment d’argent relative aux organisations terroristes n’ont pas fait de grands progrès dans les transferts du système financier international, mais l’importance de ces décisions réside dans l’action proactive basée sur le suivi et la prévention plus que sur la détection. Ce qui nous amène à dire que l’introduction de lois et de technologies très complexes dans le système financier international rend la tâche des terroristes très difficile. En fait, il est presque impossible pour les organisations terroristes d’utiliser les canaux financiers sous le contrôle du système financier international pour blanchir de l’argent.

Toutefois, et malgré tous les efforts déployés pour lutter contre le financement du terrorisme, le système financier international est toujours confronté à de grands défis pour sceller tous les cycles d’opérations ciblées de blanchiment d’argent. Les défis les plus importants sont:

I- Les importantes liquidités dont bénéficient les organisations terroristes opérant dans un environnement d’échange monétaire qui n’est soumis à aucun système de suivi financier. L’estimation du Secrétaire Général de l’ONU, pour qui Daech acquiert près de trois cent millions de dollars, qu’il utilise pour financer ses actes terroristes traduit cette situation. Le suivi de ce type de dépenses se rapporte au suivi des dépenses des individus et des changements rapides qui peuvent survenir dans leurs statuts sociaux n’étant justifiés par aucune promotion sociale ou professionnelle. Cette situation complique les choses car les réseaux de distribution de fonds terroristes procèdent à travers l’allocation de petites sommes distribuées à un grand nombre de personnes impliquées dans leurs actions, ce qui rend difficile le suivi du changement de comportement en matière de dépenses.
II- La contrefaçon de monnaie de différentes devises que les organisations terroristes utilisent à différents moments, en les lavant et en les remplaçant par de la monnaie réelle, ou en les échangeant par des biens et des services sur le marché.
III- Les crypto-monnaies chiffrées basées sur la technologie du blockchain, constituent un monde obscur fermé face au système financier international. Ce monde s’est élargi à partir de 2010, et l’émergence de la technologie d’extraction virtuelle du Bitcoin a permis, pour la première fois dans l’histoire monétaire moderne, l’échange de valeurs virtuelles cryptées en dehors du système monétaire international, de sorte que l’organisation terroriste puisse échanger une valeur cryptée, ayant un prix connu sur les marchés commerciaux, ce qui constitue un moyen de transfert d’argent, en le déplaçant dans le monde, puis en le blanchissant à nouveau contre des devises réelles. Le défi des crypto-monnaies est le plus grand dilemme auquel sont confrontés les pays du monde en matière de suivi et de détection des canaux de financement du terrorisme, ce qui nécessite l’élaboration de plans à long terme menant au contrôle des marchés par le système financier international, en particulier en ce qui concerne les devises très populaires.
IV- Les différences évidentes dans les préparatifs des États et la capacité de leurs économies à développer leurs lois et les technologies électroniques utilisées dans le domaine de l’intelligence artificielle, pour assurer la détection et la traçabilité des fonds blanchis, et la nécessité de développer en permanence ces technologies, face aux énormes développements dans le monde des technologies de l’information. Les pays du monde ont besoin d’un financement indépendant de la part des États les plus à même de développer les capacités de tous les membres du système financier mondial, jusqu’à ce que l’on puisse établir des systèmes de permis d’une efficacité similaire partout dans le monde et accéder à un échange aisé d’informations, pour la détection précoce et le suivi des opérations de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme, avec une grande efficacité.