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Le processus de participation électronique passe du stade de la prise d’avis et propositions, pour atteindre la phase d’aide à la décision, jusqu’à ce que la décision soit prise de décision dans sa forme finale. Le Centre a en outre, le droit de modifier, d’accélérer ou de sauter certaines étapes, en fonction des sujets présentés. Ces étapes comprennent les éléments suivants;​

Premièrement: Déterminer le sujet
Le Centre publie les sujets qu’il soumet au public cible ou au grand public; et demande, via son portail électronique, la participation électronique à la prise de décision. L'offre comprend le sujet de la participation, une introduction au sujet, les objectifs de l’offre et la durée de la participation.

Deuxièmement: La publication
Le Centre publie les sujets sur son portail en ligne, les soumet ainsi au public, demande la participation sociale électronique pour recueillir des suggestions, des avis et des recommandations sur un ou plusieurs sujets qu’il cible.

Troisièmement: Collecte de messages électroniques
Après avoir ouvert les canaux d’e-participation disponibles et les avoir gérés conformément à la politique d’e-participation, le Centre collecte les messages, les classe, communique et répond à ceux qui parmi eux, nécessitent des éclaircissements ou une assistance.

Quatrième: Analyse des messages
Après la fin de la période spécifiée pour la participation à un sujet et la collecte des messages, le Centre ferme la porte aux participations. Puis, commence l’étape de tri et d’analyse de ces messages dont les plus appropriés et les plus adaptés seront utilisés par le Centre.

Cinquième: Prise et annonce de la décision
Après analyse des participations, le Centre les étudie et en retient ce qu’il juge approprié et capable de réaliser son intérêt dans le processus décisionnel.

Sixième: Clôture des discussions et archivage
Une fois la phase décisionnelle annoncée, le sujet de discussion sera officiellement clos et tous les documents du processus de participation électronique sont archivés ; en plus de la préparation et de l'archivage d'un rapport sur toutes les étapes de la participation. Ce rapport comprend, à titre d’exemple:

  • Une étude et une évaluation de la situation initiale, en plus de la justification de la nécessité du processus de participation électronique.
  • Des statistiques détaillées sur le processus de participation.
  • Un rapport sur les réalisations et les obstacles survenus au cours du processus de participation et les recommandations futures.


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02/03/2021 15:32